Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPBRUNE
CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME (SA)

Numéro de dépôt :
1528766
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque CHAMPBRUNE

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME domicilié(e) 15 Bd Ampère, 13014 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque CHAMPBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPBRUNE est expirée depuis le 28 avril 1999.

CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME a également déposé les autres marques suivantes : CANTO-GAI , VIEUX-MAGES , MAREYADE


CLAIRSOLEIL LES CHAIS DE LA DELORME (SA) - 15 Bd Ampère, 13014 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Vins, spiritueux et liqueurs